La méthode de Coûts Moyens Incrémentaux à Long Terme (CMILT) est souvent utilisée dans les télécommunications. En particulier, elle a été mise en œuvre par l’ART lors de l'ouverture de la boucle locale[1].
Exploitée par l’opérateur historique France Telecom, la boucle locale est le media qui relie l'abonné au centre téléphonique France Telecom. Jusqu'à l'arrivée du sans fil, la boucle locale filaire a été l'unique moyen pour atteindre l'abonné. Lors de la dérégulation des télécommunications, un accès a été demandé par des opérateurs tiers pour fournir leurs services. Sollicitée, l'Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) a considéré que ces services constituaient un service supplémentaire (« incrémental ») par rapport au service France Telecom et que le juste coût devait prendre en compte non seulement la partie directement attribuable au nouveau service mais aussi une partie relative aux investissements, qui pourraient être évités si la demande était refusée. Dès lors, variabilisant ainsi les coûts fixes des investissements, l’ART a inscrit ses recommandations dans un cadre économique à long terme.
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[1] ART, Méthode de calcul des CMILT relatifs à l’accès à la boucle locale.
